Conditions Générales de Vente
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1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de bijoux réalisées sur le site Aëlyra.
2. Produits
Chaque bijou est fabriqué artisanalement. Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais de légères différences de couleur, de texture ou de finition peuvent exister en raison du caractère artisanal des créations.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) si la TVA est applicable. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement et réception de l'e-mail de confirmation.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Fabrication et délais
Les délais de préparation et d'expédition sont indiqués sur chaque fiche produit ou communiqués lors d'une commande sur mesure.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client. Aëlyra ne peut être tenue responsable d'un retard imputable au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les créations personnalisées ou réalisées sur mesure, qui ne sont ni reprises ni remboursées.
Le bijou doit être retourné dans son état d'origine, non porté et dans son emballage d'origine.
9. Retours et remboursements
Après réception et vérification du bijou, le remboursement est effectué dans les délais prévus par la loi, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de notre part ou de défaut de fabrication.
10. Garantie
Les bijoux bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil.
La garantie ne couvre pas :
- l'usure normale ;
- les rayures dues à l'utilisation ;
- les chocs, casses ou déformations ;
- une mauvaise utilisation ou un défaut d'entretien.
11. Créations sur mesure
Toute création personnalisée ou réalisée sur mesure fait l'objet d'un échange préalable avec le client. Ces créations ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
12. Propriété intellectuelle
L'ensemble des créations, photographies, textes, logos et éléments du site Aëlyra est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et conformément à la politique de confidentialité.
14. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.
Informations à personnaliser
Avant de publier tes CGV, pense à ajouter :
- la dénomination légale de ton entreprise ;
- ton adresse postale ;
- ton e-mail de contact ;
- ton numéro SIRET ;
- ton numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) ;
- le nom de ton hébergeur de site ;
- les modalités précises de livraison et de paiement ;
- les coordonnées du médiateur de la consommation auquel tu adhères (obligatoire pour les ventes aux consommateurs en France).
Cette base est solide, mais il est recommandé de la faire relire par un professionnel du droit afin de s'assurer qu'elle est parfaitement adaptée à ton activité et à ton statut juridique.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Aëlyra.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits
Les bijoux sont réalisés artisanalement.
Chaque création étant fabriquée à la main, de légères variations de texture, de patine ou de finition peuvent exister et participent au caractère unique de chaque pièce.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA applicable selon le régime fiscal de l'entreprise.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
4. Commande
La commande devient définitive après validation du paiement.
Aëlyra se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
5. Paiement
Paiement sécurisé via les solutions proposées sur le site.
Les commandes ne sont préparées qu'après validation du paiement.
6. Fabrication
Chaque bijou est réalisé artisanalement.
Le délai moyen de fabrication est indiqué sur chaque fiche produit.
Pour les créations sur mesure, un délai spécifique est communiqué au client.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées en France et à l'international selon les destinations proposées.
Les délais de transport sont donnés à titre indicatif.
Aëlyra ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande.
En revanche, les bijoux personnalisés ou réalisés sur mesure ne peuvent être repris conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
9. Retours
Le bijou doit être retourné :
- non porté ;
- dans son emballage d'origine ;
- accompagné de la preuve d'achat.
Après vérification, le remboursement sera effectué sous quelques jours.
10. Garantie
Les bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Cookies indispensables
Ils permettent le fonctionnement du panier, de la connexion et de la navigation.
Cookies statistiques
Ils servent à mesurer l'audience et améliorer le site.
Cookies marketing
Ils permettent, avec votre consentement, de personnaliser certains contenus ou campagnes publicitaires.
Gestion des cookies
Lors de votre première visite, vous pouvez accepter ou refuser tout ou partie des cookies.
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.
4. Livraison, retours et garanties
Fabrication
Chaque bijou Aëlyra est réalisé à la main selon des techniques artisanales.
Le temps de fabrication varie généralement entre 2 et 6 semaines selon la création.
Les bijoux disponibles immédiatement sont expédiés sous quelques jours ouvrés.
Livraison
Les commandes sont soigneusement préparées et expédiées dans un écrin protecteur.
Une fois votre commande expédiée, un numéro de suivi vous est communiqué.
Les délais de livraison varient selon le pays de destination.
Retours
Vous disposez de 14 jours après réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Le bijou doit être :
- non porté ;
- intact ;
- retourné dans son écrin d'origine.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur imputable à Aëlyra.
Créations personnalisées
Les bijoux réalisés sur mesure ou personnalisés ne peuvent faire l'objet d'un remboursement, sauf défaut de fabrication.
Garantie
Tous les bijoux bénéficient des garanties légales prévues par la législation française.
En cas de problème lié à la fabrication, nous vous invitons à nous contacter afin de trouver la solution la plus adaptée.
Entretien
Pour préserver durablement votre bijou :
- évitez le contact avec les produits chimiques ;
- retirez-le avant la baignade ou le sport ;
- rangez-le dans son écrin lorsqu'il n'est pas porté ;
- nettoyez-le avec un chiffon doux.
Ces textes constituent une excellente base. Une fois que tu auras choisi :
- ton statut juridique (micro-entreprise, EI, SASU, etc.),
- ton numéro SIRET,
- ton adresse professionnelle,
- tes délais réels de fabrication,
- tes modes de paiement et transporteurs,
tu pourras les personnaliser pour qu'ils correspondent précisément à ton activité.
